CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Mise à jour oct 2024,
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre
la-source-energetique.com (ci-après dénommé « l’Exploitant ») et les clients (ci-après
dénommés « les Clients ») concernant les prestations de services fournies, y compris les nettoyages énergétiques, les séances d'antenne de Lécher, ainsi que les initiations, ateliers. T
Article 2 – Acceptation des Conditions Générales par le Client
En passant commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions
Générales de Vente (CGV) et les accepte sans réserve. Cette acceptation est nécessaire pour finaliser
la commande et constitue un accord contractuel entre les parties.
Les CGV sont mises à la disposition des clients sur le Site où elles sont directement consultables et
peuvent également lui être communiquées sur simple demande par tout moyen.
Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une case ou en cliquant sur le bouton
prévu à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande. La
validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l'acheteur aux CGV en vigueur au
jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par l’Exploitant.
Article 3 – Formation du Contrat
Le contrat entre l’Exploitant et le Client est formé lors de la confirmation de la commande par
l’Exploitant. La confirmation de commande est envoyée au Client par e-mail après réception et
vérification des informations nécessaires et du paiement complet.
Article 4 – Commandes
Les services proposés par l’Exploitant incluent :
• Nettoyage énergétique à distance de lieux, commerce, bureaux et de personnes etc...  
• Séances d'antenne de Lécher (en personne, en vidéo, ou à distance)
•  initiations  et ateliers" découverte" en groupe 
Pour chaque prestation, les Clients doivent passer commande en fournissant les informations
nécessaires :
• Nettoyages énergétiques : plan du lieu et photos extérieurs et intérieur
• Séances d'antenne de Lécher : préférence pour le mode de réalisation (vidéo, en personne,
ou à distance (photo requise ).
• Initiation : dates et nombre de participants.
Article 5 – Modalités de Paiement et Sécurisation
• Modalités de Paiement : Le paiement des prestations doit être effectué par:
carte bancaire ou virement bancaire ou Paypal. Les détails de paiement
seront fournis au moment de la commande.
• Sécurisation des Paiements : Les paiements sont sécurisés par [Nom du Prestataire de
Services de Paiement], garantissant la sécurité et la confidentialité des informations
financières du Client.
Article 6 – Déroulement des Prestations
• Nettoyage Énergétique :
◦ Une fois la commande passée, les Clients doivent fournir le plan du lieu et des
photos. L’Exploitant effectuera le nettoyage énergétique à distance dans un délai
maximum de 14 jours. Un compte-rendu sera envoyé par mail, suivi d'un appel pour
expliquer le travail réalisé.
• Antenne de Lécher :
◦ Les séances peuvent être réalisées :
▪ En personne dans un local loué par l’Exploitant à partir de septembre.
▪ En vidéo.
▪ À distance sur photo.
◦ Pour les séances en personne, les Clients seront reçus dans le local spécifié.
• Formations et Initiations :
◦ Les Ateliers et initiations seront assurés avec un minimum de 3 personnes et un
maximum de 6 personnes par session. Si le nombre minimum de participants n'est
pas atteint, la formation peut être annulée et les sommes versées seront remboursées
sous 48 heures. Des dates supplémentaires pourront être proposées si nécessaire.
Article 7 – Modalités de Livraison
Les prestations telles que les nettoyages énergétiques et les séances d'antenne de Lécher sont
fournies conformément aux spécifications indiquées dans la commande. Les prestations à distance
sont réalisées dans un délai maximum de 14 jours après réception des informations nécessaires.
Article 8 – Annulation et Report
• Prestations à Distance :
◦ Toute annulation effectuée  avant le début de la prestation ne donnera lieu à aucun
remboursement. Un report peut être proposé si le travail n’a pas encore commencé.
• Séances d'antenne de Lécher et Formations :
◦ Toute annulation ou modification doit être signalée au moins 48 heures à l’avance
pour obtenir un remboursement complet. Les annulations faites moins de 48 heures
avant la prestation ne donnent lieu à aucun remboursement, mais un report peut être
proposé selon les disponibilités.
Article 9 – Responsabilité
• Responsabilité de l’Exploitant :
◦ L’Exploitant ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat du fait
du Client ou en raison d'un événement qualifié de force majeure par les tribunaux
compétents ou du fait imprévisible et insurmontable de tout tiers aux présentes.
◦ L’Exploitant ne peut être tenu responsable des informations importées, stockées et/ou
publiées sur le Site par les Clients.
◦ L’Exploitant ne garantit pas que le Site et ses services fonctionneront sans
interruption ni erreur de fonctionnement.
◦ L’Exploitant ne peut être tenu pour responsable de l'utilisation qui serait faite du Site
et de ses services par les Clients en violation des présentes Conditions Générales et
des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer.
• Responsabilité en matière de contenu :
◦ Le Client est seul responsable de l'intégralité des contenus qu'il met en ligne sur le
Site, dont il déclare expressément disposer de l'intégralité des droits. Il garantit à ce
titre l’Exploitant qu'il ne met pas en ligne de contenus violant des droits tiers ou
constituant une atteinte aux personnes ou à l'ordre public.
◦ L’Exploitant est qualifié d’hébergeur s’agissant du contenu mis en ligne par des tiers.
Il n’a aucune obligation générale de surveillance du contenu transmis ou stocké via
le Site. Le Client s'engage à garantir l’Exploitant contre toute condamnation
prononcée à son encontre et à rembourser l’Exploitant de l’ensemble des frais
engagés pour sa défense.
Article 10 – Garanties :
• Garanties Légales : Les prestations de services énergétiques ne sont pas couvertes par la
garantie légale de conformité prévue pour les biens matériels. Cependant, l’Exploitant
s’engage à fournir les prestations conformément à la description et aux attentes raisonnables
du Client.
• Garantie Commerciale :
◦ L’Exploitant s’engage à fournir une prestation de qualité et à corriger, sans frais
supplémentaires, toute erreur ou omission dans les services fournis, à condition que
la demande soit formulée dans un délai raisonnable après la prestation.(Jusqu'à 10 jours)
Article 11 – Protection des Données Personnelles
L’Exploitant s'engage à respecter les lois et règlements applicables en matière de protection des
données personnelles. Les données collectées lors des commandes sont utilisées exclusivement pour
la gestion des prestations et ne sont pas communiquées à des tiers sans le consentement préalable des Clients.

Article 12 – Propriété Intellectuelle et Licence d’Utilisation du Site
• Propriété Intellectuelle :
◦ Tous les contenus présents sur le Site, tels que les textes, images, logos, et autres
éléments, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucun droit
d'utilisation ou de reproduction n'est accordé aux Clients, sauf autorisation expresse
de l’Exploitant.
• Licence d’Utilisation du Site :
◦ L’accès au Site est accordé sur une base limitée, personnelle, non exclusive, et non
transférable. Les Clients sont autorisés à consulter et utiliser le Site pour les besoins
de leur commande, mais ne sont pas autorisés à reproduire, distribuer, modifier, ou
créer des œuvres dérivées des contenus sans l’autorisation expresse de l’Exploitant.
◦
Article 13 – Médiation
Médiation en Cas de Litige
En cas de litige, les Clients ont la possibilité de recourir à une procédure de médiation avant toute
action judiciaire. La médiation est un processus volontaire permettant aux parties de trouver une
solution amiable avec l’aide d’un médiateur.
• Procédure de Médiation : Le Client peut saisir un médiateur ou un organisme de médiation
[Nom du Médiateur ou Organisme de Médiation] à l’adresse suivante : [Adresse du
Médiateur ou Organisme de Médiation]. La demande doit être effectuée dans un délai de 1
mois à compter de la réception d'une réponse insatisfaisante de l’Exploitant.
• Coût de la Médiation : Les frais de médiation sont partagés entre les parties, sauf accord
contraire.
• Délai de Médiation : La médiation doit être engagée dans un délai raisonnable après la
survenance du litige.
Article 14 – Service Après-Vente
• Assistance Post-Prestation : L’Exploitant s’engage à fournir une assistance pour toute
question ou problème lié aux prestations fournies. Les demandes d’assistance doivent être
adressées à  "info.la-source-energetique.com"  et seront traitées dans un délai
raisonnable maximum de 3 jours ouvrables 
• Réclamations : Les réclamations concernant les prestations doivent être formulées par écrit
dans un délai de 10 jours  après la prestation. L’Exploitant s'engage à examiner les
réclamations et à proposer des solutions appropriées.
Article 15 – Annulation et Modifications
• Annulation Avant le Début de la Prestation : En cas d'annulation avant le début de la
prestation, des frais peuvent être appliqués selon les conditions spécifiées dans l' Articles 8
 des présentes CGV.
• Annulation Après Début de la Prestation : Si le Client souhaite annuler après le début de
la prestation, aucun remboursement ne sera possible .
Article 16 – Clauses Contractuelles
Les clauses des présentes CGV sont divisibles. Si une clause est déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses resteront en vigueur.
Article 17 – Engagements du Client
Le Client s’engage à fournir des informations exactes et complètes pour la réalisation des
prestations. Toute information erronée pourra entraîner des retards ou des impossibilités d’exécution de la prestation, sans que l'Exploitant puisse en être tenu responsable.
Article 18 – Transfert de Propriété
La propriété des prestations reste à l’Exploitant jusqu’au paiement intégral du prix par le Client. En cas de non-paiement, l’Exploitant se réserve le droit de revendiquer les prestations.
Article 19 – Modification de la Prestation
Toute demande de modification de la prestation par le Client devra être faite par écrit et acceptée par l'Exploitant. 
Des frais supplémentaires peuvent être appliqués en cas de modification
substantielle de la prestation.
Article 20 – Droit Applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties tenteront de
résoudre le différend à l'amiable avant de saisir les tribunaux compétents.
Article 21 – Confidentialité
L’Exploitant s'engage à garantir la confidentialité des informations transmises par les Clients dans le cadre des prestations . 
Ces informations seront utilisées uniquement pour les besoins de la commande et ne seront pas communiquées à des tiers sans consentement préalable.
Article 22 – Disponibilité et Validité des CGV
Les CGV sont disponibles en permanence sur le Site. En cas de modification, les CGV applicables
seront celles en vigueur au moment de la commande.
Article 23 – Création de l’Espace Client
• Inscription : Pour bénéficier de certains services, le Client peut créer un espace personnel
sur le Site en fournissant les informations demandées.
• Gestion de l’Espace Client : Le Client est responsable de la confidentialité de ses
identifiants de connexion et doit informer l’Exploitant de toute utilisation non autorisée de
son compte.
• Suppression du Compte : Le Client peut demander la suppression de son espace personnel
en contactant [info@la-source-energetique.com]. Les données seront
supprimées conformément à la législation sur la protection des données.
Article 24 – LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes disponibles sur le Site peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par
l’Exploitant. Ils sont fournis uniquement pour la convenance du Client, afin de faciliter l’utilisation
des ressources disponibles sur l’Internet. Si le Client utilise ces liens, il quittera le Site et acceptera
alors d’utiliser les sites tiers à ses risques et périls ou le cas échéant conformément aux conditions qui les régissent.
Le Client reconnait que l’Exploitant ne contrôle ni ne contribue en aucune manière à l’élaboration
des conditions d’utilisation et/ou du contenu s’appliquant à ou figurant sur ces sites tiers.
En conséquence, l’Exploitant ne saurait être tenu responsable de quelque façon que ce soit du fait
de ces liens hypertextes.
En outre, le Client reconnait que l’Exploitant ne saurait cautionner, garantir ou reprendre à son
compte tout ou partie des conditions d’utilisation et/ou du contenu de ces sites tiers.
Le Site peut également contenir des liens hypertextes promotionnels et/ou bandeaux publicitaires
renvoyant vers des sites tiers non édités par l’Exploitant.
L’Exploitant invite le Client à lui signaler tout lien hypertexte présent sur le Site qui permettrait
d’accéder à un site tiers proposant du contenu contraire aux lois et/ou aux bonnes mœurs.
Le Client ne pourra pas utiliser et/ou insérer de lien hypertexte pointant vers le site sans l’accord
écrit et préalable de l’Exploitant au cas par cas
Article 25- Non Remplacement des Soins Médicaux
• Mes soins énergétiques et nettoyage énergétique , ne se substituent pas  à des consultations médicales ou psychologique . Si vous souffrez de maux récents , je vous  invite à consulter un professionnel de santé pour des problèmes médicaux ou psychologiques .
3. Efficacité et Résultats
• Variabilité des Résultats :  les résultats peuvent varier d'une personne à
l'autre et parfois ne sont pas immédiats. Aucune garantie spécifique n'est offerte quant aux résultats obtenus des soins.
4. Évaluation Préliminaire et Consentement
• Évaluation Diagnostic: si vous avez opté pour le diagnostic . je procèderai exclusivement  sur   photo et par mail. Je vous informerai par mail du nombre d'éléments pathogènes éventuels et quel est la meilleure formule à sélectionner . Dans le cas contraire , si il n'y a aucun élément pathogène , je vous inviterai à chercher d'autres pistes , afin que vous trouviez une solution à vos maux. 
• Consentement Éclairé : le client a été informé des objectifs, des méthodes 
  et des éventuelles contre-indications des soins énergétiques et il donne son consentement
  éclairé pour recevoir ces soins.
Article 26– Propriété Intellectuelle
Propriété Intellectuelle : Tous les contenus présents sur le Site, tels que les textes, images, logos, et autres éléments , sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. 
Aucun droit d'utilisation ou de reproduction n'est accordé aux Clients , sauf 
autorisation expresse de l’Exploitant.